Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUILT Country
Madame VIVIANE ROUSSET

Numéro de dépôt :
4453381
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
QUILT Country de VIVIANE ROUSSET

Présentation de la marque QUILT Country

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par madame VIVIANE ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUILT Country » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame VIVIANE ROUSSET domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les éditions de Saxe, Madame VIVIANE ROUSSET domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque QUILT Country a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILT Country arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

VIVIANE ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : QUILT addict , CRAFT addict , C EST TOUT SIMPLE


Madame VIVIANE ROUSSET - 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France


les éditions de Saxe, Madame VIVIANE ROUSSET - 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.