Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C EST TOUT SIMPLE
Mme. VIVIANE ROUSSET

Numéro de dépôt :
4371435
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C EST TOUT SIMPLE de VIVIANE ROUSSET

Présentation de la marque C EST TOUT SIMPLE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par madame VIVIANE ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST TOUT SIMPLE »

Le déposant est madame VIVIANE ROUSSET domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les éditions de Saxe, Mme. VIVIANE ROUSSET domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIVIANE ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : QUILT Country , QUILT addict , CRAFT addict


Mme. VIVIANE ROUSSET - 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France


les éditions de Saxe, Mme. VIVIANE ROUSSET - 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741311 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Éducation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.