Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crèches & Merveilles
Mme. Viviane PIERSON, Agissant pour le compte de la société "Crèches & Merveilles" en cours de formation
M. David BANCET, Agissant pour le compte de la société "Crèches & Merveilles" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4223476
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
Crèches & Merveilles de Viviane PIERSON

Présentation de la marque Crèches & Merveilles

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par madame Viviane PIERSON et monsieur David BANCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crèches & Merveilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont madame Viviane PIERSON domicilié(e) 22 Raccourci de la Croix de Berra - 06200 - NICE - France et monsieur David BANCET domicilié(e) 103 avenue Joseph DURANDY - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David BANCET domicilié(e) 103 avenue Joseph DURANDY - 06200 - NICE - France.

La marque Crèches & Merveilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crèches & Merveilles arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.


Mme. Viviane PIERSON, Agissant pour le compte de la société "Crèches & Merveilles" en cours de formation - 22 Raccourci de la Croix de Berra - 06200 - NICE - France

M. David BANCET, Agissant pour le compte de la société "Crèches & Merveilles" en cours de formation - 103 avenue Joseph DURANDY - 06200 - NICE - France


M. David BANCET - 103 avenue Joseph DURANDY - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Crèches d'enfants.