Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERSESSIL
Mr. Vivian Bishop

Numéro de dépôt :
3372717
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
QUERSESSIL de Vivian Bishop

Présentation de la marque QUERSESSIL

Déposée le 27 juillet 2005 par monsieur Vivian Bishop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERSESSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est monsieur Vivian Bishop domicilié(e) 13 rue carnot,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. V. Bishop domicilié(e) 13 rue Carnot,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

La marque QUERSESSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERSESSIL est expirée depuis le 27 juillet 2015.

Vivian Bishop a également déposé les autres marques suivantes : QUERVIN , QUERALBA


Mr. Vivian Bishop - 13 rue carnot,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Mr. V. Bishop - 13 rue Carnot,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512403 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Produit oenologique à savoir, matière tannante. Produit agricole à savoir, copeaux, sciures, granules, douelles, cubes, dominos, toutes pièces de bois de chêne servant au cours du traitement des vins, en vinification et pendant le vieillissement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.