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Marques déposées par monsieur VIVET JEAN PATRICK
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sanisette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sanisette
M. VIVET JEAN PATRICK

Numéro de dépôt :
4158330
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
sanisette de VIVET JEAN PATRICK

Présentation de la marque sanisette

Déposée le 18 février 2015 par monsieur VIVET JEAN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sanisette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur VIVET JEAN PATRICK domicilié(e) 7 RUE DES JARDINS - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIVET JEAN PATRICK domicilié(e) 7 RUE DES JARDINS - 05000 - GAP - France.

La marque sanisette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sanisette arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


M. VIVET JEAN PATRICK - 7 RUE DES JARDINS - 05000 - GAP - France


M. VIVET JEAN PATRICK - 7 RUE DES JARDINS - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Douches, cabines de douche, espaces à langer, cabines de déshabillage. Installations pour le traitement des eaux usées. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de nettoyage.