Déposée le 3 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVESCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NUTRIGERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVESCIA domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVESCIA Services, Cloé GRENIER domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France.
La marque NUTRIGERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVESCIA, Société Coopérative Agricole - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 302715966
VIVESCIA Services, Cloé GRENIER - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665514 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et pltas cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants : fruits et légumes frais ; semences (graines) de maïs ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants de maïs ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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