Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIVENDI
VIVENDI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99825001
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2029

Présentation de la marque VIVENDI

Déposée le 24 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 134 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIVENDI arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

VIVENDI a également déposé les autres marques suivantes : VEINOTONE , H , VIVENDI UNIVERSAL , PHONISIAC , MADE IN SOUND , VIVENDI LES EMOTIONS DU NUMERIQUE , VIVENDI , VIVENDI , VIVENDI , PROVIDIAL


VIVENDI, Société anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 343134763


Cabinet Beau de Loménie, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313657 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441267 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421814 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718593 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau ; eau distillée, filtrée, purifiée, dessalée, adoucie, oxygénée et minéralisée à usage industriel ; eau de mer et eau douce à usage industriel. Produits chimiques pour le traitement de l'eau. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eau purifiée, minérale à usage cosmétique. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les gaz et essences pour moteurs) et matières éclairantes : bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Eau purifiée, minérale à usage médical, dermatologique, pharmaceutique ; sels d'eaux minérales ; eaux thermales. Tuyaux métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs ; extincteurs. Appareils téléphoniques (avec ou sans fil, mobiles ou non), modems, ordinateurs, postes radiotéléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; câbles et fibres pour la transmission des sons et des images. Appareils de radio et de télévision. Logiciels ; progiciels ; programmes enregistrés pour ordinateurs ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; supports optiques, magnétiques ou numérique pour l'information ; Cédéroms ; disques optiques à mémoire morte ; agendas électroniques ; cassettes audio et vidéo ; disques audio et vidéo ; disques optiques compacts ; disques audio et vidéo compacts ; disques optiques numériques ; disques compacts, disques compacts interactifs ; logiciels de jeux ; logiciels éducatifs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour la communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet et Intranet) et les communications par réseaux de fibres optiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques. Appareils et instruments de contrôle pour le traitement et la purification de l'eau ; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau ; incinérateurs, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la purification de l'eau ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques. Installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; réservoirs d'eau sous pression ; installations de dessalement pour l'eau de mer ; stérilisateurs d'eaux. Unités de traitement et de purification d'eau. Appareils de climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau ; voitures de tramways, voitures de métropolitain, wagons et voitures pour trains de chemin de fer. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, magazines, périodiques, journaux, livres, dictionnaires dans le domaine médical, scolaire et électronique. Publications, bulletins d'information périodiques concernant l'eau, le traitement, la distribution de l'eau et le matériel s'y rapportant. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Bouteilles, bonbonnes. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Logiciels de jeux ; jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeux interactifs. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Eaux (boissons) ; eaux de table, eaux gazeuses (boissons) ; eaux minérales (boissons) ; eaux de source (boissons) ; eaux en bouteille ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eaux lithinées ; eaux (boissons) utilisées pour la fabrication de sodas, limonades et autres boissons non alcoolisées. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires. Gestion pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; transcription de communications ; abonnement à des journaux ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi du courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique. Aide à la direction des affaires, comptabilité, consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel, recrutement de personnel, conseils pour la direction des affaires, sondages d'opinion, et prévisions économiques, renseignements d'affaires et analyses de marchés, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central. Affaires financières, notamment gestion de portefeuilles, prises de participations dans des sociétés, gestion d'un fond d'investissement, investissement de capitaux, conseils et informations en matière financière ; estimations financières, évaluations financières, analyse financière. Affaires immobilières, courtage de biens immobiliers, évaluation et gérance de biens immobiliers, location de biens immobiliers, estimations immobilières, investissement de capitaux. Location de bureaux (immobilier), consultations et informations en matière d'assurances. Construction et réparation. Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, d'électricité et de gaz, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation. Travaux publics ; construction et rénovation de bâtiments, supervision de travaux de construction, démolition de constructions ; construction d'usines, de ponts ; réalisation de revêtements routiers, services d'étanchéité ; services d'isolation. Services de construction, de mise en service, de dépannage et de réparation d'installations électriques, d'appareils électriques et de circuits électriques. Installation, réparation, maintenance de toutes installations de chauffage, de chaudières, de fourneaux, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération, d'ascenseurs, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, d'appareils de bureau et d'ordinateurs, et de téléphones et d'appareils de télécommunication. Nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage d'édifices (surface extérieure), entretien de mobilier, nettoyage de vitres, lavage, blanchissage et repassage du linge. Travaux de plomberie et de peinture. Dératisation, désinfection. Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Télécommunications. Communications téléphoniques, radiophoniques, par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, services d'appel radioélectrique, messagerie électronique, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite. Information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication, de modems, de télécopieurs, de téléphones. Services de diffusion d'informations par voie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet et Intranet), communications télématiques ; communications par courrier électronique, vidéo ou audio. Diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câbles. Transmission de messages, de télécopies, de télégrammes. Transport de marchandises et de personnes ; entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services de transport de personnes en commun et de marchandises par la route, la voie ferrée ou en tramways et en métropolitain, services de tramways ; services de métropolitain ; transport aérien, terrestre, par bateau, courtage en matière de transport, information en matière de transport. Adduction d'eau, distribution des eaux. Distribution d'énergie, de l'électricité, en particulier d'énergie électrique, thermique et frigorifique, et de gaz naturel. Conditionnement de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau ; livraison de marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau. Livraison et approvisionnement de produits chimiques utilisés dans des appareils et équipements. Traitement de matériaux. Désodorisation, traitement et purification et rafraîchissement de l'air et de l'eau ; collecte, destruction et recyclage. Transport en chemin de fer aérien et souterrain d'ordures ; traitement des effluents industriels. Production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'air comprimé, d'eau. Location de générateurs. Information en matière de traitement de matériaux ; incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets. Services de traitement de l'eau, services de traitement et la purification de l'eau ; services de traitement de déchets industriels et domestiques, services de traitement des boues ; services de valorisation de la biomasse et des déchets pour l'utilisation agricole et pour la production d'énergie. Education, divertissements, activités culturelles et sportives. Organisation et conduite de conférences ; divertissements télévisés, production de films, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Publications électroniques, médicales et scolaires. Formation professionnelle, organisation et conduite de colloques, forum et conférences notamment dans le domaine des nouvelles technologies, des télécommunications, de la production d'énergie, d'électricité, d'eau, de gaz et de chauffage. Recherche en chimie, en bactériologie, analyse chimique ; architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; location de salles de réunions et de lieux d'exposition ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; recherche en mécanique ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement. Location de temps d'accès à un centre serveur, conseils aux usagers relatifs à leurs installations électriques. Programmation pour ordinateurs. Agences de surveillance nocturne, consultations en matière de sécurité, services de protection des biens et des personnes ; restauration (repas), cafétérias, cantines, restaurants en libre-service ; décoration intérieure, crèches d'enfants, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; imprimerie, impression en offset ; services d'accueil et d'hôtesses de réception ; location d'ordinateurs, de distributeurs automatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; services de traduction. Travaux d'ingénieurs. Laboratoire de recherches et d'études pour le traitement et la purification de l'eau, le traitement des déchets industriels et domestiques, le traitement des boues, la valorisation de la biomasse, la valorisation des déchets pour l'utilisation agricole et pour la production d'énergie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.