Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONL-e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI domicilié(e) 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ONL-e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVENDI (société anonyme) - 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France - SIREN 780129961
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313657 - Publication au BOPI 2000-12-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Moteur (programme ou logiciel) permettant de sélectionner et d'accéder à des informations présentées sur un réseau de communication mondiale. Services de transmission d'informations sur un réseau de communication mondial concernant des sociétés appartenant à un même groupe et notamment actives dans le domaine de la communication, des télécommunications et du multimédia.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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