CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
VIVENDI UNIVERSAL PUBLISHING Société anonyme
Numéro de dépôt :
92403610
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
Présentation de la marque CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI UNIVERSAL PUBLISHING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI UNIVERSAL PUBLISHING domicilié(e) 31, rue du Colisée, 75008 PARIS (dossier no 2207814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 992 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2207814) - France.
La marque CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPREPENEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 31 janvier 2012.
VIVENDI UNIVERSAL PUBLISHING Société anonyme - 31, rue du Colisée, 75008 PARIS (dossier no 2207814) - France - SIREN 324992635
LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2207814) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2207814 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246707 - Publication au BOPI 1997-12-04
Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346419 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346417 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346418 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
- Imprimés, journaux, périodiques et livres - services d'édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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