Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI TELECOM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI TELECOM INTERNATIONAL domicilié(e) 42, Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER - France.
La marque YES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075116.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES ! est expirée depuis le 5 janvier 2011.
VIVENDI TELECOM INTERNATIONAL Société anonyme - 42, Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France - SIREN 343059564
CABINET MARC SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Appareils de télécommunication, émetteurs, récepteurs, relais, commutateurs de télécommunication ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, photocopieurs ; appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données ; téléphones, téléviseurs, écran vidéo, batteries ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, la compilation, la transmission, la reproduction, le traitement de données, de sons, d'images ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels, ordinateurs, vidéogrammes, supports d'enregistrement magnétiques ; cartes à mémoires électroniques, à microprocesseurs, câbles, antennes de télécommunication ; appareils photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Mécanisme pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmission d'informations contenues dans une commande. Exploitation de service (par un standard téléphonique et un site Internet) d'appels radio, téléphone ou télématique. Service d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Service de contrôle en vue de certification et d'authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, services d'archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Abonnement à des services informatiques. Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d'informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d'application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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