Déposée le 25 septembre 1990 par la société VIVENDI SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUS VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VIVENDI SE domicilié(e) 42 AVENUE DE FRIEDLAND,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 134 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université,
75007 PARIS - France.
La marque MODUS VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVENDI SE, Société européenne - 42 AVENUE DE FRIEDLAND,
75008 PARIS - France - SIREN 343134763
CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université,
75007 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177832 - Publication au BOPI 2000-07-07
Inscription le 19 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251753 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441267 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252873 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313657 - Publication au BOPI 2000-12-28
Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270953 - Publication au BOPI 1999-01-25
Renouvellement sans limitation le 27 août 2010 n°2449358 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 25 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789391 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2753080 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Services en relation avec la publicité, studios de dessin publicitaire
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODUS VIVENDI"
