Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VE ENVIRONNEMENT
VIVENDI ENVIRONNEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3192556
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
VE ENVIRONNEMENT de VIVENDI ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VE ENVIRONNEMENT

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36/38, avenue Kléber, ,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris - 75009 - France.

La marque VE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 6 novembre 2012.

VIVENDI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VE TRANSPORT , VE RECHERCHE , V INDUSTRIES , V. ENVIRONNEMENT ENERGIE , VEOLIA Environnement , VEOLIA , VE , GAIA PARTNERS , VE INSTITUT , VE FONDATION


VIVENDI ENVIRONNEMENT, société anonyme - 36/38, avenue Kléber, ,75016 Paris - 75016 - France


Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 7, rue Drouot,75009 Paris - 75009 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376841 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Produits pour adoucir l'eau, pour la purification de l'eau. Tuyaux métalliques. Logiciels de gestion d'installations de traitement et de distribution de l'eau, de traitement des déchets et de traitement de l'air. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau ; incinérateurs, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en communication (mercatique) ; service de saisie et de traitement de données ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir, publipostages, prospectus, catalogues, invitations, lettres d'information ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'événements et d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel, en particulier dans le domaine du traitement et de la purification de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; organisation de concours à buts promotionnels ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; location de fichiers d'adresses ; études de marchés ; sondages d'opinion ; tests de marchés ; agences d'import-export. Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement. Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; nettoyage de bâtiments et d'édifices ; désinfection ; travaux publics ; construction, supervision de travaux de constructions, de démolition de constructions, services d'étanchéité ; installation et réparation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de fourneaux, d'appareils de réfrigération ; services d'isolation. Transport aérien, terrestre, par bateau, courtage en matière de transport, information en matière de transport ; distribution d'énergie et de l'électricité ; conditionnement de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau, livraison des marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau ; adduction d'eau ; distribution des eaux. Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures ; désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; production d'énergie ; location de générateurs ; information en matière de traitement de matériaux ; incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération. Education, formation et divertissement ; publication électronique de livres, de périodiques, de brochures en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'évènements à caractère éducatif et culturel ; production de films, de vidéos, de programmes de télévision, de radio et de contenu pour l'animation de sites internet ; information, assistance et conseils en matière d'éducation, de loisirs, d'activités sportives et culturelles ; organisation de conférences et colloques dans le domaine de la protection de l'environnement ; organisation de concours à caractère ludique ou éducatif. Recherche en chimie, en bactériologie, analyse chimique ; recherche en mécanique, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation sur la protection de l'environnement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.