Déposée le 12 octobre 2000 par Vivat Holdings Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est Vivat Holdings Ltd, domicilié(e) Une société de droit britannique, 17 Bath Road Slough Berkshire SL1 3UL, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.
La marque FREE CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE CARE est expirée depuis le 12 octobre 2010.
Vivat Holdings Ltd a également déposé les autres marques suivantes : FAMOUS BASICS , LEE COOPER
Vivat Holdings Ltd - Une société de droit britannique, 17 Bath Road Slough Berkshire SL1 3UL, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Articles en textiles, à savoir tissus en fibre naturelles et synthétiques, tissus pour la confection, linge de maison, rideaux, tentures murales ou rideaux textiles. Pièces en textiles (naturelles ou synthétiques) pour la confection. Vêtements, chemises, pull-overs, robes, jupes, chemisiers, manteaux, vestes, blousons, coupe-vent, survêtements, pantalons, shorts, bleus de travail, salopettes, sweat-shirts, tee-shirts, jeans, cravates, foulards, gants, ceintures, bretelles, chapeaux, casquettes, bérets, bandeaux et bandanas pour la tête ; articles chaussants à savoir, chaussures, bottes, sandales, pantoufles, chaussures de sport ; articles de bonneterie à savoir, collants, chaussettes, bas. Services de traitement de matières textiles, servant à leur conférer des propriétés répulsives de tâches ou anti-statiques ; services de traitement protecteur de matières textiles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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