Déposée le 14 décembre 2000 par VIVAT HOLDINGS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est VIVAT HOLDINGS LIMITED, domicilié(e) Une société de droit anglais, Lee Cooper House, 17 Bath Road, Slough Berkshire SL1 3UL, ANGLETERRE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.
La marque AQUA DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVAT HOLDINGS LIMITED - Une société de droit anglais, Lee Cooper House, 17 Bath Road, Slough Berkshire SL1 3UL, ANGLETERRE - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Articles en textiles, à savoir tissus à usage textile, pièces de textiles pour la confection. Vêtements, chemises, chandails, jupes, chemisiers, manteaux, vestes, vêtements d'extérieur résistant au vent, survêtements, pantalons, shorts, salopettes, combinaisons (habillement), sweat-shirts, tee-shirts, pull-overs, blousons, pantalons dits " jeans ", ceinture (habillement), bretelles (habilement), cravates, foulards, gants, chapeaux, casquettes, bérets, bandeaux pour la tête (bandanas), capuchons (habillement) ; articles chaussants, chaussures (autres qu'orthopédiques), bottes, sandales, pantoufles, chaussures d'entraînement, chaussures de sport ; articles de bonneterie, collants, bas, chaussettes. Services de traitement de textiles, afin de leur conférer des propriétés répulsives de tâches ou anti-statiques ; services de traitement protecteur de tissus en matières textiles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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