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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
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TRAPPEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAPPEUR
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93483463
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023

Présentation de la marque TRAPPEUR

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAPPEUR est expirée depuis le 14 septembre 2023.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239123 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457000 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372086 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400522 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410297 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425455 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425451 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456987 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Inscription le 25 juin 2012 - Gage constitué n°578168 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532484 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638965 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642235 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

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