Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPPEUR
VIVARTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3210832
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
TRAPPEUR de VIVARTE

Présentation de la marque TRAPPEUR

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVARTE domicilié(e) 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPPEUR est expirée depuis le 20 février 2013.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE (Société Anonyme) - 28, avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.