Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Renouvellement avec limitation le 16 août 2007 n°2096994 - Publication au BOPI 2007-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456987 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 16 août 2007 n°2348886 - Publication au BOPI 2007-08-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425455 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457000 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination n°389457 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395681 - Publication au BOPI 2004-07-05
Inscription le 10 septembre 2004 - Concession de licence n°399145 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 12 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204802 - Publication au BOPI 1996-08-12
Inscription le 8 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197222 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06
Inscription le 5 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195575 - Publication au BOPI 1996-01-05
Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18
Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400522 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 27 décembre 2004 - Concession de licence n°404760 - Publication au BOPI 2004-12-27
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425451 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409591 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410297 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409590 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 25 juin 2012 - Gage constitué n°578168 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25
Inscription le 19 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579449 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638965 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642235 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660012 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25
Inscription le 11 décembre 2018 - Résiliation de licence n°741150 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Coutellerie, fourchettes, cuillers armes blanches Lunettes, notamment lunettes de sports Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules tels que cycles et motocycles Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume, de mer, succèdanés de toutes ces matières ou en mastières plastiques, à savoir : meubles, meubles de camping Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peigne et brosses (à l'exception des pinceaux) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle (non en métaux précieux) verres (récipients Cordes, ficelles, filets, tentes, baches - matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) (à l'exception des armes de chasse).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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