T
Présentation de la marque T
Déposée le 25 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 25 mai 2020.
VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395680 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409591 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 10 septembre 2004 - Concession de licence n°399145 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 27 décembre 2004 - Concession de licence n°404760 - Publication au BOPI 2004-12-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409590 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395681 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement avec limitation le 24 mars 2010 n°2435441 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 19 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579449 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 11 décembre 2018 - Résiliation de licence n°741150 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11