Marque renouvelée - Marque en vigueur

T
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3030273
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
T de VIVARTE

Présentation de la marque T

Déposée le 25 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 25 mai 2020.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395680 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 10 septembre 2004 - Concession de licence n°399145 - Publication au BOPI 2004-09-10

Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395681 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 27 décembre 2004 - Concession de licence n°404760 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409590 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409591 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement avec limitation le 24 mars 2010 n°2435441 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 19 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579449 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.