T
Présentation de la marque T
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T est expirée depuis le 29 novembre 2020.
VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186552 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08
Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18
Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06
Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448868 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18