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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
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T
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1359630
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026
T de VIVARTE

Présentation de la marque T

Déposée le 19 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , LE TRAPPEUR


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation n°2069630 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317966 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 5 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195575 - Publication au BOPI 1996-01-05

Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616867 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.