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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1237706
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023
T de VIVARTE

Présentation de la marque T

Déposée le 3 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T est expirée depuis le 3 juin 2023.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372086 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation n°2014475 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239124 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18

Inscription le 30 juin 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°64503 - Publication au BOPI 1992-06-30

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription - Concession de licence n°14513 - Publication au BOPI

Inscription le 5 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195575 - Publication au BOPI 1996-01-05

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527597 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Chaussures, bottes, chaussures de ski, chaussures de sport, vêtements de sport et de gymnastique;articles de gymnastique et de sport; jeux et jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].