Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD JEANS
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3200037
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2022
OLD JEANS de VIVARTE

Présentation de la marque OLD JEANS

Déposée le 18 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OLD JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28, avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque OLD JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD JEANS est expirée depuis le 18 décembre 2022.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28, avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515872 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.