Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VIVARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3436671
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/06/2026
Marque figurative de VIVARTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-CEDEX CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS


VIVARTE, Société par actions simplifiée - 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-CEDEX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613645 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Vêtements, sous-vêtements, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, ceintures (habillement), gants (habillement) ; chaussures, chaussons, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets.