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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3266993
Date de dépôt :
12/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2024
Marque figurative de VIVARTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2024.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549934 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.