Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTO
VIVARTE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1593948
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2030

Présentation de la marque LIBERTO

Déposée le 25 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAOMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 51 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

La marque LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBERTO arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par actions simplifiée à associé unique - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France - SIREN 308449024


TAOMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles - 51 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304286 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176748 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 30 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°306613 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438138 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 8 décembre 2014 - Gage constitué n°637568 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639245 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748517 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].