Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTO
VIVARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575276
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026

Présentation de la marque LIBERTO

Déposée le 29 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBERTO arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, Société par actions simplifiée - 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417504 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 5 septembre 2005 - Résiliation de licence n°417503 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 23 mai 2005 - Résiliation de licence n°412540 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 31 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406784 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 26 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157936 - Publication au BOPI 1993-04-26

Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321752 - Publication au BOPI 2006-08-25

Renouvellement sans limitation n°2072161 - Publication au BOPI 1996-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 31 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406783 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 31 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406782 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280176 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280175 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280174 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280173 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 29 décembre 1999 - Concession de licence n°292567 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 29 décembre 1999 - Concession de licence n°292568 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 31 janvier 2005 - Résiliation de licence n°406781 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 24 mai 2000 - Concession de licence n°300893 - Publication au BOPI 2000-05-24

Inscription le 17 mai 2000 - Concession de licence n°300314 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504279 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°564357 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Inscription le 12 décembre 2011 - Concession de licence n°564306 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°564304 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 13 décembre 2011 - Concession de licence n°564358 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580202 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 8 décembre 2014 - Gage constitué n°637568 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639245 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619648 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 11 décembre 2018 - Résiliation de licence n°741149 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Parfums et articles de parfumerie;lunettes et accessoires optiques;sacs, notamment sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de pêche, sacs de chasse, sacs de voyage, sacs de golf, sacs de cricket, sacs de bowling, sacs pour articles de tennis, sacs pour l'emballage en papier, en carton, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir, bagages, articles de maroquinerie et de sellerie;colifichets et bijoux de fantaisie;bimbeloterie et articles de bazar, à savoir: verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, assiettes, soucoupes, verres, chopes, gobelets, bols, tasses, coupes, cruches, carafes, presse-citron, cloches à fromage, beurriers, plats, flacons, bocaux, boîtes à savon, tire-bouchons, peignes, brosses et éponges, ramasse-miettes, seaux à glace, passoires, sabliers, vaporisateurs à parfum, sets de table, dessous de plats, de tasses et de verres, bouteilles, plateaux à usage domestique, couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers, vases, coquetiers, ronds de serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage,corbeilles à usage domestique, bonbonnières, poudriers, bougeoirs, chandeliers, miniatures, mobiles, statues, statuettes et autres objets d'art ou de décoration, notamment en métaux communs, en bronze ou métaux précieux, en papier, carton, papier maché, en carton-cuir, en bois, cire, plâtre, matières plastiques, en verre, porcelaine, faïence, terre cuite; vêtements y compris pour enfants, et articles et accessoires d'habillement pour hommes, femmes, enfants et unisexe à savoir: cravates, ceintures, écharpes, gants, pochettes pour vestons, broches, badges, épingles de cravate, fixe-cravates, manchettes, boutons de manchettes, boucles de ceintures, ornements de chapeaux, agrafes et attaches pour vêtements et chaussures, fermoirs de ceintures, boutons, crochets et oeillets, rubans et lacets, dentelles, broderies et passementerie, bretelles et leurs boucles, rosettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].