Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque LE TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par actions simplifiée - 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146235 - Publication au BOPI 1999-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Inscription le 19 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176398 - Publication au BOPI 1994-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 22 février 2002 - Résiliation de licence n°341911 - Publication au BOPI 2002-02-22
Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358205 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 10 septembre 2004 - Concession de licence n°399145 - Publication au BOPI 2004-09-10
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420530 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714035 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans dáutres classes;produits de límprimerie, papeterie.Maroquinerie, valises, petite maroquinerie;trousses de toilette, trousses à peigne, trousses de voyage, trousses de couture, articles de bureau, sacs de voyage, de sport, sacs à main.Tissus et produits textiles non compris dans dáutres classes;couvertures de lit et de table.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans dáutres classes; décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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