Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TRAPPEUR
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1355275
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque LE TRAPPEUR

Déposée le 28 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LE TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE TRAPPEUR arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2006 n°2063510 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456987 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308898 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 24 février 2006 - Changement de dénomination n°428845 - Publication au BOPI 2006-02-24

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457000 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 12 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204802 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 7 mai 1999 - Résiliation de licence n°277086 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 29 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°196665 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 18 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196119 - Publication au BOPI 1996-01-18

Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 5 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195575 - Publication au BOPI 1996-01-05

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400522 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410297 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425455 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425451 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 25 juin 2012 - Gage constitué n°578168 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Inscription le 19 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579449 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638965 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642235 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2016 n°2608139 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Parapluies, parasols et cannes. Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles. Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles ; chaussettes de laine, mi-bas et socquettes, chaussures de marche, fatigue, sport, ski. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), skis et accessoires de skis, jouets.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].