Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREEKS GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28, avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 204 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque CREEKS GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28, avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449204
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 1 août 2005 - Changement d'adresse n°416182 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533085 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494097 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13
Or, produits en or non compris dans d'autres classes à savoir joaillerie montée sur or, bijouterie en or ; horlogerie et instruments chronométriques en or. Pierres précieuses, perles d'imitations Papier, carton et articles en ces matières (papier, carton) à savoir essuie-mains en papier, mouchoir de poche en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; imprimés, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres ; calendriers, agenda ; instruments pour l'écriture, notamment plumes, porte-plume, stylographes et crayons ; affiches murales ; patron en papier pour la couture ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, matériel plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Parapluies, parasols et cannes. Cuir et imitation de cuir. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie) , cartables, étuis pour clés, porte-monnaie (non en métaux précieux) , porte-clés, portefeuilles ; malles, valises, coffres de voyage, sacs de voyage, sacs a main, sacs à roulettes, peaux d'animaux, fouets. Vêtements et sous-vêtements. Pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, chaussettes, bas, collants. Articles de chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes. Articles chaussants, chaussures, bottes, souliers, sandales, chaussons. Gants (habillement) , ceintures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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