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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIVANCE
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FREEVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEVANCE
VIVANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95569544
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque FREEVANCE

Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) VIVANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVANCE domicilié(e) Rue du Moulin Guillon, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 352 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVANCE S.A. - France.

La marque FREEVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEVANCE est expirée depuis le 24 avril 2005.

VIVANCE a également déposé les autres marques suivantes : A.R.E.P. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'EPARGNE PROTIDIQUE , F.E.D. FORMATION EDUCATION DIETETIQUE , DIET'PERSONNEL


VIVANCE S.A. - Rue du Moulin Guillon, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 352352017


VIVANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238099 - Publication au BOPI 1997-06-06

Inscription le 3 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423012 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356254 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Savons parfumerie; huiles essentielles cosmètique; lotions pour les cheveux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.