Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURNAY
VIVALP S.A.

Numéro de dépôt :
1111197
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOURNAY

Déposée le 26 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) VIVALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVALP domicilié(e) 4 quai des Etroits 69 LYON 5ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque BOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURNAY est expirée depuis le 26 octobre 1989.

VIVALP a également déposé les autres marques suivantes : CATELAC , (Marque figurative) , LE VIVACHON , LE CRECHOIS , GRAND SOM , PACAVAN , AS LAIT , BOURNAY , (Marque figurative) , LE CRECHOIS


VIVALP S.A. - 4 quai des Etroits 69 LYON 5ème. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271052 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235989 - Publication au BOPI 1997-04-18

Lait et autres produits laitiers.