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Marques déposées par VIVALP (S.A
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AQUALIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AQUALIS
VIVALP (S.A), Zone Industrielle MARIGNY, SAINT-MARCEL, 74150 RUMILLY.

Numéro de dépôt :
1198161
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY

Présentation de la marque AQUALIS

Déposée le 5 mars 1982 par VIVALP (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « AQUALIS »

Le déposant est VIVALP (S.A), Zone Industrielle MARIGNY, SAINT-MARCEL, 74150 RUMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque AQUALIS est expirée depuis le 5 mars 1992.

VIVALP (S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHAMTOUREE


VIVALP (S.A), Zone Industrielle MARIGNY, SAINT-MARCEL, 74150 RUMILLY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription - Transmission de propriété n°43128 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°3686 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils à main à friser les cheveux.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;sèche cheveux.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; vaporisateurs et pulvérisateurs à eau et à parfums.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.