Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) VIVALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VIVALIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVALIS domicilié(e) La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2399183) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 497 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2399183) - 92300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVALIS Société Anonyme - La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2399183) - 49450 - France - SIREN 422497560
NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2399183) - 92300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Inscription le 26 juillet 1999 - Retrait partiel n°281993 - Publication au BOPI 1999-07-26
Inscription le 13 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342592 - Publication au BOPI 2002-03-13
Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399183 - Publication au BOPI 2009-02-23
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Molécules issues des biotechnologies, protéines, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques à base d'oeufs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires. OEufs à couver. OEufs exclusivement destinés aux laboratoires dans les domaines de la recherche et du développement scientifiques, biologiques, et plus généralement dans le domaine des biotechnologies. Animaux vivants et substances alimentaires pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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