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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL
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TRANS PORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS PORC
VIVAL Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3098636
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
TRANS PORC de VIVAL

Présentation de la marque TRANS PORC

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL domicilié(e) HONGUEMARE-GUENOUVILLE "L'OUINERIE", BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL - France.

La marque TRANS PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS PORC est expirée depuis le 26 avril 2011.

VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : 1 S PORC SAIN , LE PORC DU TERROIR , LE PORC DE LA NEUSTRIE , Le porc paille


VIVAL Société coopérative agricole - HONGUEMARE-GUENOUVILLE "L'OUINERIE", BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France


VIVAL - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364489 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Porcs vivants - Transport.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.