Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le porc paille
VIVAL (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3181364
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2012
Le porc paille de VIVAL

Présentation de la marque Le porc paille

Déposée le 28 août 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le porc paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL domicilié(e) L'Ouinerie HONGUEMARE - GUENOUVILLE, BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL domicilié(e) BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France.

La marque Le porc paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le porc paille est expirée depuis le 28 août 2012.

VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : 1 S PORC SAIN , LE PORC DU TERROIR , LE PORC DE LA NEUSTRIE , TRANS PORC


VIVAL (Société Coopérative Agricole) - L'Ouinerie HONGUEMARE - GUENOUVILLE, BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France


VIVAL - BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

- Porcs vivants