Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORC DU TERROIR
VIVAL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3302086
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
LE PORC DU TERROIR de VIVAL

Présentation de la marque LE PORC DU TERROIR

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL domicilié(e) L'ouinerie Hunguemane-Guénouville - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 439 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL domicilié(e) BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France.

La marque LE PORC DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC DU TERROIR est expirée depuis le 5 juillet 2014.

VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : 1 S PORC SAIN , LE PORC DE LA NEUSTRIE , Le porc paille , TRANS PORC


VIVAL Société Coopérative Agricole - L'ouinerie Hunguemane-Guénouville - France - SIREN 410439343


VIVAL - BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Charcuterie, salaison. Viande issue d'un élevage traditionnel.