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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL
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1 S PORC SAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 S PORC SAIN
VIVAL Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3098635
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
1 S PORC SAIN de VIVAL

Présentation de la marque 1 S PORC SAIN

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 S PORC SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL domicilié(e) "L'ouinerie" Honguemare-Guénouville BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL - France.

La marque 1 S PORC SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 S PORC SAIN est expirée depuis le 26 avril 2011.

VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PORC DU TERROIR , LE PORC DE LA NEUSTRIE , Le porc paille , TRANS PORC


VIVAL Société coopérative agricole - "L'ouinerie" Honguemare-Guénouville BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France


VIVAL - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364488 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Porcs vivants.