Les Producteurs de Porcs Normands
Présentation de la marque Les Producteurs de Porcs Normands
Déposée le 26 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL "L'OUINERIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Producteurs de Porcs Normands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Producteurs de Porcs Normands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Producteurs de Porcs Normands est expirée depuis le 26 avril 2011.
VIVAL "L'OUINERIE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23