Marque enregistrée - Marque en vigueur

VivAgri.Sarthe La force des groupes
VivAgri.Sarthe, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4308448
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
VivAgri.Sarthe La force des groupes de VivAgri.Sarthe

Présentation de la marque VivAgri.Sarthe La force des groupes

Déposée le 19 octobre 2016 par l'association loi 1901 VivAgri.Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VivAgri.Sarthe La force des groupes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 VivAgri.Sarthe domicilié(e) 15 RUE JEAN GREMILLON - 72013 - LE MANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 523 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VivAgri.Sarthe domicilié(e) 15 RUE JEAN GREMILLON - 72013 - LE MANS CEDEX 2 - France.

La marque VivAgri.Sarthe La force des groupes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VivAgri.Sarthe La force des groupes arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


VivAgri.Sarthe, Association loi 1901 - 15 RUE JEAN GREMILLON - 72013 - LE MANS CEDEX 2 - France - SIREN 489523829


VivAgri.Sarthe - 15 RUE JEAN GREMILLON - 72013 - LE MANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ;

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