Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAVEUR
VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais)

Numéro de dépôt :
1741331
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1998
CHATEAU SAVEUR de VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais

Présentation de la marque CHATEAU SAVEUR

Déposée le 9 mai 1988 par VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais), domicilié(e) Saint Sernin, 07200 Aubenaset LORIFRUIT (coopérative de fruits de Loriol),, 26270 LORIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISION ACTUELLE - France.

La marque CHATEAU SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAVEUR est expirée depuis le 9 mai 1998.

VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP


VIVACOOP (Coopérative de fruits du Bas Vivarais) - Saint Sernin, 07200 Aubenaset LORIFRUIT (coopérative de fruits de Loriol),, 26270 LORIOL - France


VISION ACTUELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Fruits et légumes frais et de manière générale, tous produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes