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Marques déposées par monsieur VITU Fabien
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CLOS NIOTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS NIOTON
Mr VITU Fabien
Mr CWIKLINSKI Hervé

Numéro de dépôt :
94507621
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque CLOS NIOTON

Déposée le 16 février 1994 par monsieur VITU Fabien et monsieur CWIKLINSKI Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS NIOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Les déposants sont monsieur VITU Fabien domicilié(e) 147 Av du Général de Gaulle, 33450 IZON - France et monsieur CWIKLINSKI Hervé domicilié(e) 1575 Chemin de Peyrot, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs VITU Fabien CWIKLINSKI Hervé - France.

La marque CLOS NIOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS NIOTON est expirée depuis le 16 février 2004.


Mr VITU Fabien - 147 Av du Général de Gaulle, 33450 IZON - France

Mr CWIKLINSKI Hervé - 1575 Chemin de Peyrot, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France


Mrs VITU Fabien CWIKLINSKI Hervé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS NIOTON