livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre
Marque expirée - Marque en non vigueur
livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre
VITTU Daniel
Numéro de dépôt :
3447758
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/08/2016
Présentation de la marque livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre
Déposée le 30 août 2006 par VITTU Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre »
Le déposant est VITTU Daniel domicilié(e) 1 RUE DE CALONNE,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel VITTU domicilié(e) 1 rue de Calonne,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre est expirée depuis le 30 août 2016.
VITTU Daniel - 1 RUE DE CALONNE,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France
Monsieur Daniel VITTU - 1 rue de Calonne,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 8 avril 2009 - Saisie notifiée n°496103 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-08
Inscription le 14 décembre 2009 - Adjudication publique notifiée n°511903 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie. Clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, revues, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture. Patrons pour la couture, dessins, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, couche en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), faire part de naissance. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes, bonneterie, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, maillots de bain.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de film sur bande vidéos. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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