Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAMPANAIRES INTERNATIONALES
VITTOT Jean Pierre Yvon Armand

Numéro de dépôt :
96645009
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
03/10/2016

Présentation de la marque LES CAMPANAIRES INTERNATIONALES

Déposée le 3 octobre 1996 par VITTOT Jean Pierre Yvon Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LES CAMPANAIRES INTERNATIONALES »

Le déposant est VITTOT Jean Pierre Yvon Armand domicilié(e) Bellisay, Chemin du Pré Quenard,73800 MYANS (dossier no 2324566) - 73800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre VITTOT domicilié(e) Bellisay, Chemin du Pré Quenard,73800 MYANS (dossier no 2324566) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAMPANAIRES INTERNATIONALES est expirée depuis le 3 octobre 2016.


VITTOT Jean Pierre Yvon Armand - Bellisay, Chemin du Pré Quenard,73800 MYANS (dossier no 2324566) - 73800 - France


M. Jean Pierre VITTOT - Bellisay, Chemin du Pré Quenard,73800 MYANS (dossier no 2324566) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324566 - Publication au BOPI 2006-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Disques magnétiques, disque optique compact à mémoire morte, disque compact interractif, disque compact numérique, bandes magnétiques audio et vidéo.Livres, brochures, journaux, revues, partitions de musique.Education et divertissement.Organisation de manifestation et de concert; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement; édition de livres, revues; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; spectacles; divertissement radiophonique et télévisé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.