Déposée le 6 novembre 1990 par monsieur Vittorio PERROTTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « LA CLE DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Vittorio PERROTTA domicilié(e) commerÇant à PARIS 75007 - 99 rue St Dominique - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elie-Jacques BENAYOUN Conseil Juridique - France.
La marque LA CLE DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DES MARQUES est expirée depuis le 6 novembre 2000.
Vittorio PERROTTA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLEF DES MARQUES
M. Vittorio PERROTTA - commerÇant à PARIS 75007 - 99 rue St Dominique - France
M. Elie-Jacques BENAYOUN Conseil Juridique - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Cuir et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et sellerie meubles glaces (miroirs) cadres produits non compris dans d'autres classes en bois liège roseau jonc osiers corne os ivoire baleine écaille ambre nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table vêtements chaussures chapellerie.Tapis paillassons nattes linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles. Jeux jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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