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Marques déposées par VITTORIANI Catherine
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DECALAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECALAGE
VITTORIANI Catherine

Numéro de dépôt :
95567372
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque DECALAGE

Déposée le 12 avril 1995 par VITTORIANI Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECALAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est VITTORIANI Catherine, domicilié(e) 21, rue des Archives, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine VITTORIANI - France.

La marque DECALAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALAGE est expirée depuis le 12 avril 2005.


VITTORIANI Catherine - 21, rue des Archives, 75004 PARIS - France


Catherine VITTORIANI - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348179 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Lampes. Meubles, miroirs, cadres, coffrets à bijoux (non en métaux précieux) , casiers à bouteilles, porte-parapluies piédestraux pour pots à fleurs, porte-revues, vanerie, cintres pour vêtements, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, plâtre, succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chandeliers non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lits et de tables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).