Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTELLOISE ORANGE MANDARINE
VITTEL SA

Numéro de dépôt :
93475088
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque VITTELLOISE ORANGE MANDARINE

Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTELLOISE ORANGE MANDARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque VITTELLOISE ORANGE MANDARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTELLOISE ORANGE MANDARINE est expirée depuis le 1 juillet 2003.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL SA - 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Eau gazeuse aromatisée Orange -Mandarine