VITTELLOISE MENTHE
Présentation de la marque VITTELLOISE MENTHE
Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTELLOISE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITTELLOISE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTELLOISE MENTHE est expirée depuis le 1 juillet 2003.
VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33