Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTELLOISE L'EAU QUI CHANTE ET QUI DANSE
VITTEL SA

Numéro de dépôt :
93480568
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2003

Présentation de la marque VITTELLOISE L'EAU QUI CHANTE ET QUI DANSE

Déposée le 13 août 1993 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITTELLOISE L'EAU QUI CHANTE ET QUI DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque VITTELLOISE L'EAU QUI CHANTE ET QUI DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTELLOISE L'EAU QUI CHANTE ET QUI DANSE est expirée depuis le 13 août 2003.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL SA - 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Eau de source gazéïfiée