Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) VITTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITTEL TOUR 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes B.P. 43, 88805 VITTEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France.
La marque VITTEL TOUR 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITTEL SA - Avenue des Thermes B.P. 43, 88805 VITTEL CEDEX - France - SIREN 317808491
Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exclusion des vêtements et des chaussures et tapis. - Education: formation, divertissement; activités sportives et culturelles
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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