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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
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VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE
VITTEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616917
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France.

La marque VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL, RECHERCHE BIOMINERALE est expirée depuis le 19 mars 2006.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. Société Anonyme - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France


Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235256 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains; poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques, aliments pour bébés emplâtres; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base minérale et de fruits ou extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.